Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse afamprod.com, est édité par :
AFAM PROD.
SAS au capital de 850 euros
Siège social : 38 rue de Berri, 75008 Paris, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 909 320 194
SIRET : 909 320 194 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR09909320194
Téléphone : 07 66 68 54 49
Courriel : contact@afamprod.com
2. Directeur de la publication
Fabio Rodrigues, en qualité de président.
3. Hébergeur
o2switch
SAS au capital de 100 000 euros
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Les données du site, y compris celles issues du formulaire de demande de devis, sont stockées sur les serveurs d'o2switch, situés en France. AFAM Prod ne recourt à aucun autre prestataire de stockage pour ce site.
4. Activité
AFAM Prod est un collectif de production audiovisuelle réunissant des techniciens du cinéma et de l'image, actif auprès du secteur musical et culturel : clips, captations de concerts et de spectacles vivants, courts-métrages, contenus promotionnels, photographie et création visuelle.
5. Propriété intellectuelle
5.1 Le site
La structure générale du site, sa charte graphique, ses textes de présentation, son arborescence et les éléments d'identité visuelle d'AFAM Prod sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété d'AFAM Prod.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
5.2 Les œuvres présentées
Les images fixes et animées présentées sur ce site — extraits de clips, captations, courts-métrages, photographies — sont publiées à titre de portfolio, avec l'accord de leurs ayants droit.
Elles demeurent la propriété de ceux-ci : artistes, labels, producteurs, sociétés de production, ainsi que des auteurs et des titulaires de droits voisins attachés à chaque œuvre (réalisation, image, montage, musique, interprétation).
Leur présence sur ce site ne vaut ni cession ni renonciation à ces droits. Toute réutilisation de ces contenus suppose l'autorisation de leurs titulaires, et non celle d'AFAM Prod.
5.3 Demande de retrait
Tout ayant droit qui souhaite le retrait d'un contenu le concernant peut en faire la demande à contact@afamprod.com. Elle sera traitée dans les meilleurs délais.
6. Données personnelles et cookies
Le site collecte des données personnelles via son formulaire de demande de devis, et dépose des traceurs lors de la lecture des vidéos intégrées. Les conditions de ces traitements — finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires et droits des personnes — sont détaillées dans la politique de confidentialité.
7. Responsabilité
AFAM Prod s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur.
L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout motif technique indépendant de la volonté d'AFAM Prod, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre.
8. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment les plateformes de diffusion des œuvres présentées et les réseaux sociaux. Ces sites ont leurs propres politiques de gestion des contenus et des données personnelles ; AFAM Prod n'en assure pas le contrôle et ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Textes de référence : loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), article 1-1 — anciennement article 6-III, renuméroté par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 (SREN) ; article R. 123-237 du code de commerce.